Mentions légales

Informations légales relatives au site commcombrailles.fr

1. Éditeur du site

Le site commcombrailles.fr est édité par :

2. Hébergement

Le site est hébergé par :

3. Directeur de publication

Le directeur de la publication est :

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu présent sur ce site (textes, images, graphismes, logo, structure) est la propriété exclusive de comm'combrailles, sauf mention contraire.

Toute reproduction, distribution ou utilisation sans autorisation préalable est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

5. Protection des données personnelles (RGPD)

5.1. Responsable du traitement

Le responsable du traitement des données est comm'combrailles, représentée par SEILLIER Rémy.

5.2. Données collectées

Les données personnelles collectées via le formulaire de contact sont :

5.3. Finalité du traitement

Ces données sont collectées uniquement dans le but de :

5.4. Conservation des données

Les messages reçus via le formulaire de contact sont :

5.5. Vos droits

Conformément au RGPD, vous disposez des droits suivants :

Pour exercer ces droits, contactez-nous à : contact@commcombrailles.fr

6. Cookies

Le site commcombrailles.fr n'utilise actuellement aucun cookie (on aime pas trop le sucre).

En cas d'évolution future (ajout d'outils d'analyse), vous serez informé et un bandeau de consentement sera mis en place.

7. Crédits